LES AVANTAGES DU NEUF
Frais de notaire réduits dans le neuf
Devenir propriétaire d'un bien immobilier neuf, c'est aussi réaliser des économies sur les frais de notaire ! En effet, les frais de notaire liés à l'acquisition d'un logement neuf sont généralement compris entre 1,6% et 3% du prix d'achat, contre 7 à 8% pour un bien ancien. Cela représente une économie non négligeable pour votre projet immobilier. Kaufman & Broad vous explique pourquoi dans cet article
SOMMAIRE
De quoi sont composés les frais de notaire ?
Les frais de notaire, également appelés frais d’acquisition, sont inévitables lors d'une vente immobilière. Ils sont versés par l'acquéreur au notaire, officier public chargé d'authentifier l'acte de vente. Que vous achetiez un appartement, une maison ou un garage, dans l'ancien comme dans le neuf, ces frais s'appliquent toujours.
Peu importe le type de bien (maison, appartement) ou s'il s'agit d'un achat dans le neuf ou l'ancien, ces frais sont incontournables.
Les frais de notaire sont composés de 3 éléments principaux :
Les droits de mutation à titre onéreux (DMTO), composés de taxes et impôts reversés au Trésor Public, proportionnels au prix du bien (environ 80 % du total). Ils comprennent la taxe de publicité foncière, les frais d’assiette et de recouvrement et la contribution de sécurité immobilière.
Les émoluments du notaire, c’est-à-dire ses honoraires (environ 10 % du total)
Les frais administratifs divers et débours avancés par le notaire pour le compte de l'acquéreur (environ 10 % des frais de notaire).
Frais de notaire appartement neuf : pourquoi sont-ils moins chers ?
Comme expliqué précédemment, que ce soit pour un bien neuf ou ancien, les frais de notaire comprennent les taxes, les émoluments du notaire et les frais et débours. Cependant, l'acquisition d'un logement neuf vous fait bénéficier de frais de notaire réduits, principalement en raison d'une diminution des droits d’enregistrement (le montant des impôts et taxes reversés à l’État). Plus précisément, c’est la taxe de publicité foncière, une des composantes des droits d’enregistrement, qui diffère entre le neuf et l’ancien. Dans le contexte de l'immobilier neuf, son taux est seulement de 0,715 % sur le prix hors taxes du bien, contre 5,80 % dans l’ancien. En comparaison, les frais de notaire représentent donc :
Entre 1,6 et 3% du prix d’un bien neuf. Entre 7 et 8% pour un bien immobilier ancien. Les frais et débours, ainsi que les honoraires des notaires, demeurent quasiment inchangés entre une transaction immobilière dans le neuf ou dans l’ancien.
Bon à savoir : Bien que les taxes dues à l'État soient non négociables, il est possible de négocier avec son notaire pour réduire ses honoraires, notamment depuis la loi Macron de 2016 qui a réglementé les tarifs des notaires. Depuis janvier 2021, les notaires peuvent accorder à leurs clients une réduction pouvant aller jusqu'à 20 % pour les transactions supérieures ou égales à 100 000 euros.
